Information importante : Mogege à tous les droits 😋
1 – PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site azertyparty.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Cyber Azerty Club – Association loi 1901 - MJC du Laü, 81 Avenue du Loup, 64000 Pau Responsable publication : Thierry BERIT-DEBAT – [email protected] Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale. Webmaster : Yohan LAFITTE – [email protected] Hébergeur : YOUR-HOST by YOUR-GROUP - 19 Rue Tran, 64000 Pau - [email protected]
2 – CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.
L’utilisation du site azertyparty.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site azertyparty.fr sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Cyber Azerty Club, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site azertyparty.fr est mis à jour régulièrement par Yohan LAFITTE. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3 – DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
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4 – LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Bla bla bla...
5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
Bla bla bla...
6 – LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
Bla bla bla...
7 – GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Bla bla bla...
8 – LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Bla bla bla...
9 – DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION